PROBLEMES DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Section 1
Pour déposer une plainte concernant une violation de droits d'auteur ou de marque, veuillez fournir les informations suivantes :
- Une description claire des droits de propriété intellectuelle qui, selon vous, ont été violés.
- Une description ou un lien Web vers le produit ou le contenu spécifique qui, selon vous, est en infraction.
- Vos coordonnées, y compris votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail.
- Une déclaration faite sous peine de parjure, affirmant l'exactitude des informations contenues dans votre avis et confirmant que vous êtes le propriétaire légitime des droits de propriété intellectuelle ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
Section 2
Tout le contenu disponible sur le site Web, l'application ou les services BabiesDecor, y compris les textes, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de BabiesDecor et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur.
BabiesDecor est le propriétaire légitime de la marque « BabiesDecor », enregistrée dans plusieurs pays. Les marques commerciales et l'habillage commercial BabiesDecor ne doivent pas être utilisés en relation avec un produit ou un service qui n'est pas affilié à BabiesDecor. Toute utilisation susceptible de dérouter les clients ou de dénigrer BabiesDecor est strictement interdite.
Section 3
BabiesDecor est le propriétaire légitime de la marque « BabiesDecor », enregistrée dans plusieurs pays. Les marques commerciales et l'habillage commercial BabiesDecor ne doivent pas être utilisés en relation avec un produit ou un service qui n'est pas affilié à BabiesDecor. Toute utilisation susceptible de dérouter les clients ou de dénigrer BabiesDecor est strictement interdite.
Veuillez noter:
- Cette procédure est exclusivement destinée à informer BabiesDecor de problèmes présumés de violation de droits d'auteur ou de marque.
- Pour toute demande non liée à des problèmes de propriété intellectuelle, veuillez contacter notre équipe de support client à info@babiesdecor.com.